Règlement intérieur du collège
I- ENTREE ET SORTIE DES ELEVES
du Collège et du Lycée au 11, rue de Courtaboeuf.
Les portes du 11, rue de Courtaboeuf sont ouvertes
– à partir de 8h15 et sont fermées à 8h25
– à partir de 13h10 et sont fermées à 13h30
En raison de l’étroitesse de la rue de Courtaboeuf et pour la sécurité de tous, il est demandé aux parents et aux élèves de ne pas stationner aux abords immédiats du Cours et de n’emprunter cette rue en voiture qu’en cas de réelle nécessité (en réduisant le plus possible sa vitesse).
Il est demandé aux élèves de rentrer dans la cour dès l’ouverture des portes. Les cyclomoteurs et bicyclettes peuvent être rangés près du bâtiment, mais en aucun cas, ils ne seront utilisés ni mis en marche à l’intérieur de l’établissement.
Les élèves arrivés en avance le matin peuvent entrer dans l’établissement mais devront se rendre en salle de permanence à partir de 8h30. Ils ne peuvent pas ressortir sans autorisation.
Les élèves externes ne doivent pas rester dans l’établissement à l’heure du repas et ne peuvent y revenir qu’à partir de 13h10.
II – HORAIRES DES COURS – MOUVEMENTS :
Les cours commencent à 8h30, 9h30, 10h40, 11h40
13h35, 14h35, 15h45, 16h45
Avant d’entrer dans l’établissement chaque élève doit montrer son carnet de correspondance.
Un élève externe ayant oublié son carnet ne pourra pas sortir pendant la pause méridienne ; il déjeunera à la cantine.
Tout oubli du carnet entraîne une sanction.
Les élèves du Collège doivent attendre leurs professeurs à l’extérieur des bâtiments 5 minutes avant la reprise.
Avant de quitter la salle de cours, le professeur et les élèves s’assurent du parfait état de la salle qu’ils abandonnent. Ils veillent entre autres choses, à ce que les fenêtres soient ouvertes pour l’aération, le tableau essuyé, les lampes éteintes, la classe propre.
Pendant les récréations aucun élève ne doit rester dans les salles de classe ou les couloirs. Les récréations se passent dans le parc.
Lorsque l’emploi du temps comporte une heure libre entre deux cours, les élèves doivent se rendre en salle de permanence ou au C.D.I.
Les activités externes à l’établissement (sorties pédagogiques, enquêtes, voyages, stages en entreprises…) organisées sur le temps scolaire ou extra scolaire par l’établissement dans le cadre des programmes d’enseignement sont partie intégrante des études. Aucune absence ne peut être tolérée sans un motif sérieux.
En cas d’absence du professeur
En règle générale, les élèves ne doivent pas quitter l’établissement. Cependant si l’horaire prévu est modifié les élèves dont les parents ont donné une autorisation de sortie « Feu vert » au début de l’année pourront quitter l’établissement au Collège 1 heure au plus avant la fin de l’horaire habituel.
Toute demande de sortie exceptionnelle doit être faite par écrit au bureau de la Vie Scolaire auprès de Mme Roumiéh au plus tard à 9h30.
Le C.D.I. est ouvert aux élèves de 8h30 à 16h30 (voir horaires sur la porte).
III- TRAVAIL
Les élèves sont tenus de fournir un travail régulier et de qualité. L’apprentissage des leçons est capital. Les devoirs doivent être rendus en temps et en heure. L’élève absent doit s’informer, se mettre à jour et présenter son travail dès son retour. Tout travail non fait, ou mal fait peut entraîner un travail supplémentaire ou une retenue.
Toute fraude sera sanctionnée par le professeur et entraînera l’annulation des récompenses sur le bulletin.
Tous les élèves doivent noter en priorité les devoirs sur leur agenda personnel, le cahier de texte numérique « Ecole Directe » ne pouvant pas s’y substituer.
IV- ABSENCES-RETARDS
L’obligation d’assiduité et de ponctualité (art 10 de la loi du 10 juillet 1989) consiste, pour les élèves, à se soumettre aux horaires d’enseignement définis par l’emploi du temps de l’établissement. Elle s’impose pour les enseignements obligatoires et pour les enseignements facultatifs dès lors que les élèves se sont inscrits à ces derniers. L’heure hebdomadaire de réflexion religieuse ou humaine est obligatoire.
ABSENCES
Pour toute absence, la famille est tenue d’informer le jour même Mme Roumiéh via Ecole Directe ou le secrétariat par téléphone et de compléter le billet d’absence sur le carnet de correspondance pour le jour de la reprise de l’élève. Celui-ci devra se présenter au bureau de la Vie Scolaire qui validera son retour en classe. Nous vous rappelons que les vacances scolaires sont fixées par le ministère de l’Education Nationale. Nous vous invitons vivement à respecter le calendrier officiel.
RETARDS
En cas de retard, afin de ne pas perturber les cours, l’élève doit passer par le bureau de la Vie Scolaire. Il recevra un billet de retard qui lui permettra d’être admis en cours. En attendant, il devra se rendre en salle de permanence. Il ne doit en aucun cas quitter l’établissement.
Tout retard injustifié entraînera une heure de rattrapage le soir même ou le lendemain et une sanction plus grave en cas de récidive abusive.
V- DIALOGUE
Tout élève peut directement, seul ou accompagné par des camarades, faire part au professeur principal des problèmes qui le concernent ou qui concernent la classe.
Tout élève peut demander à être reçu par le Chef d’Etablissement et prendre rendez-vous au secrétariat afin de parler directement de problèmes qui le préoccupent.
Tout élève peut assister à la partie du conseil de classe qui le concerne. Il doit préalablement informer le professeur principal de son souhait et les parents doivent faire savoir par écrit qu’ils sont informés de la présence de leur enfant à ce conseil.
Les parents sont invités à suivre le travail de leurs enfants au moyen de l’agenda, du carnet de correspondance et des bulletins trimestriels. Quand ils ont besoin d’une information, les parents ne doivent pas hésiter à prendre contact avec le professeur principal ou tout autre professeur par l’intermédiaire du carnet de correspondance ou avec le Chef d’Etablissement par l’intermédiaire du secrétariat ou avec Mme Roumiéh s’ils rencontrent un problème lié à la Vie Scolaire.
VI- TENUE ET COMPORTEMENT
La tenue et le comportement contribuent au climat de sérénité nécessaire à une bonne scolarité.
Comme tous les autres membres de la communauté scolaire, les élèves doivent adopter une attitude tolérante et respectueuse de la personnalité des autres et de leurs convictions. Ainsi, le port de signes ou de tenues par lesquels est manifesté ostensiblement une appartenance religieuse, est interdit. Les élèves se doivent d’adopter une tenue vestimentaire convenable et un comportement décent adaptés à une atmosphère de travail. Sont notamment à éviter : les piercings apparents, les vêtements à trous, les shorts et tout vêtement trop court ainsi que les survêtements en dehors des cours d’EPS.
Les élèves ne doivent pas porter d’argent sur eux en dehors de ce qui leur est strictement nécessaire.
La plus grande honnêteté s’impose dans tous les domaines de la vie collective.
Les élèves doivent respecter la propreté de l’école afin que la tâche du personnel d’entretien ne soit pas inutilement surchargée. Les élèves doivent veiller au respect du cadre et du matériel mis à leur disposition. Toute dégradation devra être réparée ou remboursée par l’élève responsable.
VII- HYGIENE
Il est strictement interdit d’introduire dans l’établissement ou d’utiliser tout objet ou produit dangereux.
Il est strictement interdit de fumer dans l’établissement (réglementation 1992) la cigarette électronique est également interdite.
VIII- RESTAURATION
Les absences de demi-pension ne peuvent être prises en compte qu’après une semaine d’absence ou 4 jours consécutifs.
Les modifications de régime ½ pension en cours d’année ne seront acceptées qu’à titre exceptionnel. Ces changements doivent faire l’objet d’une demande écrite à la Vie Scolaire une semaine avant la date de facturation (voir détails des périodes sur les Tarifs), pas de distinction de régime entre les semaines A et B.
Une carte de cantine sera remise aux nouveaux élèves et facturée 4 € au 1er trimestre.
Les cartes rendues et en bon état seront réutilisées.
En cours d’année, en cas de perte ou de détérioration l’élève devra présenter une demande écrite des parents à Mme Roumieh et il lui sera demandé 4 € pour une nouvelle carte.
Les élèves doivent obligatoirement présenter leur carte à chaque passage au self.
Tous les repas non prévus lors de l’inscription, seront facturés à un tarif exceptionnel supérieur à celui du tarif abonné (voir Tarifs).
IX- SECURITE
Les consignes de sécurité sont affichées dans les salles de cours.
Elles doivent être strictement observées en tout état de cause et particulièrement en cas d’alerte réelle ou simulée, par chacun des membres de la communauté.
Suivant la consigne du professeur le port de blouse et de lunettes (prêtées par l’établissement) est obligatoire en TP de Sciences.
X- RECONNAISSANCES ET SANCTIONS
Toutes les directives contenues dans ce règlement doivent être respectées. L’élève doit adopter de lui-même un comportement compatible avec les exigences de son travail individuel et de la vie collective.
Les efforts, les progrès, le travail et le comportement dans l’établissement sont reconnus. Une appréciation sur le bulletin trimestriel peut être formulée ainsi :
- encouragements (des efforts pour le travail et le comportement, l’unanimité des professeurs n’est pas requise)
- compliments (comportement et travail satisfaisants, niveau correct, l’unanimité des professeurs n’est pas requise)
- felicitations (travail, niveau et comportement excellents, l’unanimité des professeurs est requise)
Toute sorte de fraude ou attitude non acceptable pendant le trimestre annuleront l’attribution de ces trois récompenses.
- avertissement (défaut dans le travail ou le comportement, l’unanimité des professeurs n’est pas requise) : au troisième avertissement un conseil de discipline pourra être mis en place.
- En cas de manquement à la bonne marche du travail scolaire ou d’infraction à la discipline des sanctions pourront être prises :
– Observation orale ou écrite.
– Devoir supplémentaire.
– « Heure de retenue » (un travail scolaire ou éventuellement un travail d’intérêt général sera exigé).
en dehors des heures de cours (samedi matin pour le Collège, horaire fixé par Mme Roumieh pour le Lycée) dont la durée est laissée à l’appréciation de la personne qui sanctionne.
– Mise en garde écrite communiquée à l’élève et à la famille par le carnet de correspondance.
– Exclusion provisoire communiquée par courrier à la famille.
– La comparution de l’élève devant le Conseil de Discipline :
Celui-ci est saisi et présidé par le Chef d’établissement. Il est composé du professeur principal, d’un professeur qui connaît l’élève, d’un professeur qui ne connaît pas l’élève, du conseiller principal d’éducation, d’un représentant de l’Association A. P. E. L des Parents d’élèves. L’élève convoqué peut se faire assister par un délégué, un camarade de classe s’il le désire. La présence des parents de l’élève est fortement conseillée.
En fonction de la gravité ou de la nature des faits reprochés, le Conseil de discipline, après avoir délibéré, pourra demander l’exclusion provisoire ou l’exclusion définitive.
Enfin le Chef d’Etablissement, s’il l’estime nécessaire pour des raisons de sécurité des personnes et des biens, peut interdire par mesure conservatoire l’accès de l’établissement et de ses locaux à un élève (comme à toute personne) jusqu’à ce qu’il ait été statué sur son cas au plan disciplinaire.
Au collège spécifiquement :
Pour les élèves inscrits à l’étude du soir toute absence nécessite un justificatif.
Les élèves ne sont pas autorisés à utiliser les lecteurs de musique de toutes sortes dans l’établissement. L’utilisation des téléphones mobiles est strictement interdite dans l’enceinte de l’établissement (Art L511-5 du code de l’éducation). En cas de non respect de ces règles les appareils seront confisqués pour la journée au bureau de la vie scolaire, SEULS LES PARENTS POURRONT LES RECUPERER AUPRES DE MME ROUMIÉH.
Tout achat, vente, échange de produits personnels quels qu’ils soient, sont interdits dans l’établissement.
DISPENSES D’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE
Dispense exceptionnelle : l’élève doit fournir un mot des parents, à son professeur d’EPS qui décidera s’il est apte ou non à pratiquer l’activité prévue. L’élève doit donc être en possession de sa tenue.
Dispense à moyen terme (une semaine à un mois) : dans tous les cas, un élève dispensé de plus d’une semaine doit impérativement fournir à son professeur d’E.P.S. un certificat médical type (agréé Education Nationale) précisant le type d’inaptitude, partielle ou totale, en termes d’incapacités fonctionnelles (ce que l’élève peut ou ne peut pas faire). Le professeur décidera si l’élève assiste au cours ou s’il se rend en salle de permanence.
Dispense à long terme (plus d’un mois) : l’élève se rendra en permanence après avoir donné le certificat médical à son professeur. Si le cours d’EPS débute à 8h30, l’élève est autorisé à n’arriver qu’à 10h30. Si le cours d’EPS est le dernier de la journée l’élève pourra rentrer à son domicile. dans ces deux cas il faudra fournir au bureau de la vie scolaire une autorisation ecrite des parents.
Tenue et comportement : Les élèves doivent avoir une tenue de rechange ainsi que des tennis propres pour le gymnase. Durant les trajets ils sont soumis au même règlement qu’à l’intérieur de l’Etablissement.
Ce règlement doit contribuer à l’instauration entre les élèves, les professeurs, les parents et tout le personnel d’un climat de confiance et de coopération indispensable au travail et à l’éducation. Ce règlement n’a de valeur éducative et conduit au développement de l’autonomie que si chacun l’applique d’une manière responsable.
Ce règlement s’applique aux élèves majeurs au même titre qu’aux AUTRES.
Les signatures des mots sur le carnet ou tout document doit être celle des responsables légaux même si l’élève est majeur.